Mentions légales

1. Éditeur

Nom commercial : JIB occasion

Éditeur : JIB Smart Home

Siège social : 5 avenue du général de Gaulle, 94160 Saint-Mandé, France

SIREN : 837 888 406

SIRET : à compléter

Forme juridique : à compléter

Capital social : à compléter si applicable

TVA intracommunautaire : à compléter si applicable

Directeur de la publication : à compléter

Contact : formulaire de contact

2. Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — TVA FR 22 424 761 419.

3. Objet du site

JIB occasion est une plateforme de petites annonces consacrée notamment à l’achat, la vente et le don de matériel lié au handicap et à l’accessibilité.

4. Contenus publiés par les utilisateurs

Les annonces, photographies, vidéos et messages sont publiés sous la responsabilité de leurs auteurs. L’éditeur peut appliquer ses règles de modération et traiter les signalements conformément aux dispositions applicables.

5. Données personnelles

Les informations relatives aux traitements de données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité et RGPD.

6. Accessibilité

Le site fait l’objet d’une démarche de mise en conformité avec le RGAA 4.1.2. Consultez la déclaration d’accessibilité.

7. Propriété intellectuelle

La structure, l’interface, les textes, éléments graphiques et fonctionnalités appartenant à l’éditeur ou à ses partenaires sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

8. Mise à jour

Dernière mise à jour : 26 septembre 2026

À compléter avant la mise en production définitive : forme juridique, SIRET, directeur de la publication, capital social et TVA le cas échéant. Ces informations ne peuvent pas être déduites de manière fiable du code du site.